Déontologie

Dans la conduite de ses affaires comme dans la gestion des capitaux qui lui sont confiés, AISM Luxembourg s’efforce d’agir avant toute chose dans l’intérêt  de ses clients.

Une importance particulière est accordée à leur information, dans un esprit de grande transparence, à travers ce site et les documents qui y sont mis à leur disposition comme par les autres communications qu’elle adresse à ses clients.

Sélection des intermédiaire et «best execution» :

Les pratiques en vigueurs au sein AISM Luxembourg concernant la sélection des intermédiaires et les obligations de « best execution qui s’imposent à ces derniers font l’objet de procédures spécifiques :

AISM Luxembourg sélectionne ses intermédiaires en fonction de leur capacité de service dans la négociation des valeurs mobilières et instruments financiers : capacité de traiter au meilleur prix, meilleure qualité dans l’exécution des transactions et, le cas échéant, l’utilisation des technologies les plus adaptées.

Le processus de sélection fait l’objet d’un examen annuel par le Conseil d’Administration. Cet examen vise à s’assurer que la sélection des intermédiaires est bien conforme aux différents critères recherchés.

En ce qui concerne les produits dérivés, AISM Luxembourg ne traite qu’avec un seul intermédiaire : Interactive Brokers, une des principales plateformes de négociation de dérivés dans le monde. Ce choix exclusif permet à AISM Luxembourg de faire bénéficier ses clients d’un effet taille significatif et de réduire les coûts supportés par les Fonds gérés.

Plus d’information sur nos politiques en la matière peut être obtenu sur simple demande adressée par courrier électronique à compliance@aism.lu

Conflits d’intérêts et exercice des droits de vote :

Les porteurs de parts peuvent obtenir, sur simple demande adressée par courrier électronique à compliance @ aism .lu, copie de la procédure appliquée par AISM Luxembourg pour le traitement des conflits d’intérêts et de sa politique en matière d’exercice des droits de vote.

Politique de rémunération :

Il est tout d’abord précisé qu’aucune rémunération variable n’est attribuée au personnel de la société. Seule une composante fixe est attribuée au personnel, quelle que soit sa catégorie.

Dans l’hypothèse où cette politique de rémunération fixe viendrait à changer, la Société de Gestion, en vertu de la Loi de 2010 élaborerait  une politique de rémunération pour les catégories de personnel, y compris la direction générale, les preneurs de risques, les personnes exerçant une fonction de contrôle, et tout salarié qui, au vu de sa rémunération globale, se situe dans la même tranche de rémunération que la direction générale et les preneurs de risques dont les activités professionnelles ont une incidence substantielle sur les profils de risque de la Société de Gestion, qui serait conforme aux principes suivants :

• la politique de rémunération est compatible avec une gestion saine et efficace des risques, la favorise et n’encourage pas une prise de risque qui serait incompatible avec les profils de risque, le règlement ou les documents constitutifs du Fonds;
• la politique de rémunération est conforme à la stratégie économique, aux objectifs, aux valeurs et aux intérêts de la Société de Gestion et du Fonds  et à ceux des porteurs  du Fonds, et comprend des mesures visant à éviter les conflits d’intérêts;
• l’évaluation des performances s’inscrit dans un cadre pluriannuel adapté à la période de détention recommandée porteurs  du Fonds , afin de garantir qu’elle porte bien sur les performances à long terme du Fonds  et sur ses risques d’investissement et que le paiement effectif des composantes de la rémunération qui pourraient dépendre des performances s’échelonne sur la même période;
• un équilibre approprié est établi entre les composantes fixe et variable de la rémunération globale, la composante fixe représente une part suffisamment élevée de la rémunération globale pour qu’une politique pleinement souple puisse être exercée en matière de composantes variables de la rémunération, notamment la possibilité de ne payer aucune composante variable.

La politique de rémunération actualisée de la Société de Gestion, y compris, entre autres, une description de la manière dont les rémunérations et avantages sont calculés, l’identité des personnes responsables de l’attribution des rémunérations et avantages est disponible sur est mis à disposition gratuitement sur demande au siège social de la Société de Gestion.

Traitement des réclamations :

AISM Luxembourg a défini une procédure spécifique pour faire en sorte que les réclamations éventuelles soient résolues rapidement et d’une manière satisfaisante pour la clientèle. Elle prévoit les étapes suivantes :

• Toute réclamation doit être formulée par écrit pour s’assurer que l’ensemble des informations nécessaires est porté à la connaissance de la société et permettre un déroulement efficace de la procédure.
• Un accusé de réception sera adressé au client, précisant la durée estimée du traitement de sa réclamation.
• AISM Luxembourg s’engage à évaluer toutes les réclamations conformément au principe d’équité et formulera sa réponse aussitôt que ses investigations auront abouti.

Toute réclamation sera examinée et traitée en toute indépendance par le Responsable de la Conformité, avec professionnalisme et compétence.

AISM Luxembourg encourage ses clients à faire connaître leurs réclamations, questions et préoccupations au Responsable de la Conformité

• par courrier électronique adressé à compliance@aism.lu ,
• ou par voie postale en écrivant à : Compliance Officer

ALPHA INVESTOR SERVICES MANAGEMENT
21 rue Aldringen
L-1118 Luxembourg